De nombreux crédits d’impôt, pourtant méconnus, sont disponibles aux sociétés opérant dans le domaine culturel, que ce soit dans les domaines du spectacle, du film, de la télévision, de la musique ou du livre. Voici les principaux crédits offerts dans le domaine culturel.

Crédit d’impôt pour production de spectacles

Une entreprise québécoise de production de spectacles peut, dans certaines circonstances, se prévaloir d’un crédit d’impôt remboursable. En effet, si l’entreprise remplit les critères, elle aura droit à un crédit de 35% des dépenses en main-d’œuvre jusqu’à concurrence de 17.5% de l’ensemble des frais de production. Toutefois, le montant de dépenses en main-d’œuvre admissibles ne peut excéder 350,000$ pour un spectacle d’humour, 1,250,000$ pour une comédie musicale ou 750,000$ pour les autres spectacles.

Crédit d’impôt pour la production cinématographique et télévisuelle québécoise

Un crédit d’impôt pouvant aller jusqu’à 32% des dépenses de main-d’œuvre est disponible aux entreprises exploitant une production cinématographique ou télévisuelle contrôlée par des résidents québécois à un moment dans l’année ou dans les deux années précédentes et détenant un établissement au Québec. De plus, le caractère québécois de la production doit être reconnu par les autorités.

Cependant, ces dépenses ne peuvent être supérieures à 17,5% de l’ensemble des coûts de production.

Ce crédit peut être augmenté d’un pourcentage accordé en fonction du type de production ou de son lieu de production. Par exemple, une production de fiction, un documentaire ou une émission jeunesse de langue française aura droit à un taux supplémentaire de 8% de la main d’œuvre admissible, tout comme une production régionale aura droit à un taux supplémentaire de 20%.

Crédit d’impôt pour le doublage de films

Une entreprise de doublage québécoise peut, sous certaines conditions, se prévaloir d’un crédit d’impôt équivalent à 35% de certaines sommes payées pour des services délivrés au Québec.

Crédit d’impôt pour l’édition de livres

Une entreprise d’édition de livres contrôlée par des Québécois et possédant un établissement au Québec peut profiter d’un crédit d’impôt de 35% des dépenses de main d’œuvre engagées dans le cadre de frais préparatoires et de 27% des dépenses de main d’œuvre pour des frais d’impressions.

Des limites quant au pourcentage déductible et du montant pouvant être réclamé à titre de crédit sur un ouvrage admissible sont toutefois prévues.

Crédit d’impôt pour enregistrements sonores (maisons de disques)

Un crédit d’impôt correspondant à 35% des dépenses de main d’œuvre dans le cadre de certaines productions est disponible à diverses sociétés de production d’enregistrements sonores et aux maisons de disques reconnues. Ces sociétés doivent détenir un établissement au Québec et être dirigées par des Québécois.

Avantageux, mais complexes…

En somme, ces crédits gagnent à être connus des entreprises œuvrant dans le milieu culturel vu les déductions de dépenses considérables qu’elles permettent. Cependant, ces crédits sont soumis à de nombreuses exigences. En effet, vu leur complexité, il serait judicieux de recueillir l’avis d’un professionnel.

Chez Acomptax, nous n’offrons pas pour le moment le service administratif relié à la demande des crédits, nous pouvons cependant offrir le service d’accompagnement et réclamer ces crédits dans votre déclaration d’impôts.

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